Mentions légales

 

PRESENTATION GENERALE

Vous êtes actuellement connecté au site www.histoire.bnpparibas (ci-après le « Site ») qui est édité par BNP Paribas S.A.
Dénomination sociale : BNP Paribas
Capital social : 2.492.372.484 €
Adresse : 16, bd des Italiens – 75009 Paris.
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro Paris n° 662 042 449.
Représentant légal : Jean-Laurent Bonnafé
Directeur de la Publication : Jean-Laurent Bonnafé , représentant légal
Le Site est hébergé par Bearstech
Conception et Développement : Entrecom

 

ACCES AU SITE

L’utilisateur du site www.histoire.bnpparibas reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue un délit passible de sanctions pénales.

L’accès au Site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le contenu du Site est notamment protégé par la protection Droit d’Auteur (art. L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle) et plus généralement par le droit de la propriété intellectuelle.

BNP Paribas est titulaire des droits nécessaires à la diffusion sur le Site et les éléments qui le composent (notamment les données, dessins, graphiques, photos, bandes sonores…).

Sauf exception spécifiée au contenu du Site, toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu du Site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable du titulaire des droits sur ledit contenu est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de BNP Paribas, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de BNP Paribas ou de ses ayant- droits est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

 

CONTENU DU SITE et RESPONSABILITE

Les informations présentées sur le Site ont un caractère strictement informatif et statistique.

BNP Paribas s´efforce d´assurer l´exactitude, la mise à jour et l´exhaustivité des informations diffusées sur ce Site et se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu ou la présentation du Site.

BNP Paribas décline toute responsabilité directe ou indirecte relative à l´exactitude, l´absence d´erreurs, le caractère actuel et la disponibilité des informations contenues sur le Site de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.

BNP Paribas ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le Site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

 

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’accord préalable de BNP Paribas. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du Site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de BNP Paribas.

 

INFORMATIONS TECHNIQUES

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

BNP Paribas ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

 

DONNEES PERSONNELLES

Les informations sont traitées par Communication Groupe, une des Fonctions Groupe de BNP Paribas SA, dont le délégué à la protection des données est :

Contrôle Permanent – Notice Protection des Données
Communication Groupe
Code ACI : CAT06A1
16 rue de Hanovre
75002 Paris
France.

Les informations sont traitées pour les finalités suivantes :

  • Concernant la newsletter / le formulaire de contact :
  • Des communications à propos de nos produits, services, offres, actualités et de ce que nous réalisons chez BNP Paribas ou chez d’autres marques gérées par Communication Groupe ;
  • L’amélioration et la personnalisation de vos expériences sur nos sites et applications ;
  • L’analyse de vos habitudes et préférences sur nos divers canaux de communication avec vous (emails ou messages, visites sur nos sites internet, applications mobiles, etc.) ;

Le traitement est fondé sur le consentement.

Les données seront communiquées aux collaborateurs de Communication Groupe dans l’exercice de leurs missions, aux prestataires réalisant des services pour notre compte; aux Entités du Groupe BNP Paribas (par exemple pour vous faire profiter de notre gamme complète de produits et services) ;

Les Données sont hébergées en Union Européenne.

Les données seront conservées pendant deux années, durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des informations qui vous concernent, ainsi que d’un droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Site histoire.bnpparibas
Contrôle Permanent – Gestion des droits
Communication Groupe
Code ACI : CAT06A1
16 rue de Hanovre
75002 Paris
France.

Vous pouvez également, pour des motifs tenant à votre situation particulière, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement au traitement de vos données, en vous adressant à l’adresse suivante:

Site histoire.bnpparibas
Contrôle Permanent – Gestion des droits
Communication Groupe
Code ACI : CAT06A1
16 rue de Hanovre
75002 Paris
France.

Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit de réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) ou de toute autre autorité de contrôle compétente.

Lire la Notice de Protection des données

COOKIES

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le Site, des cookies pourront être installés sur son terminal afin de sécuriser sa connexion, faciliter sa navigation et permettre l’élaboration de statistiques.

L’utilisateur du Site reconnaît avoir été informé de cette pratique et autorise BNP Paribas à l’employer.

L’utilisateur du Site reconnaît que l’acceptation des cookies par son logiciel de navigation vaut acceptation de ces derniers. Il pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Pour obtenir plus d’information sur les cookies et s’y opposer, l’utilisateur peut consulter la politique cookies du Groupe BNP Paribas ici.

 

LOI APPLICABLE

Le contenu du site www.histoire.bnpparibas est assujetti au droit applicable en France.

Tout utilisateur reconnaît la compétence des tribunaux français pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du Site ou les recours en découlant.

Fermer

Nous contacter / Nous transmettre un document

Ce site revêt un caractère culturel et historique. Il n’a pas vocation à traiter les questions commerciales ou de relation bancaire.

Si vous détenez un document, une photo, concernant l’histoire de BNP Paribas et souhaitez le partager, ou bien vous désirez faire part de vos expériences ou souvenirs relatifs au Groupe, vous avez la possibilité de le faire ici.

En déposant ce document, vous certifiez en être propriétaire, et être titulaire des droits de propriété nécessaires à leur exploitation. Vous autorisez BNP Paribas à les utiliser dans le cadre du site Source d’Histoire.

Merci de nous indiquer l’origine des documents et de préciser toute information que vous jugerez utile à sa compréhension.

Fermer

Inscription à la newsletter Archives et Histoire BNP Paribas

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à permettre l'accès et l'utilisation des fonctionnalités offertes par le site Source d'Histoire - http://histoire.bnpparibas. Les données sont destinées à BNP PARIBAS S.A.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à BNP Paribas – APAC TDC Val de Marne, TSA 30233- 94729 FONTENAY SOUS BOIS Cedex. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Fermer

Téléchargement de fichiers

Je m'engage à faire un usage strictement privé des contenus téléchargés sur ce site

OK
Fermer

Vous venez d'ajouter un élément à votre sélection.

Vous pouvez retrouver vos contenus sauvegardés dans la rubrique "Mon espace" accessible depuis toutes les pages du site, en haut à droite.

Mon espace Français A+ A-

Pour retrouver ce contenu lors de votre prochaine visite, il suffit de créer un compte depuis cette rubrique, en cliquant sur :

Fermer Bienvenue sur

Source d'Histoire

Depuis 1822, BNP Paribas est un acteur et un témoin historique des transformations de la société et de l'économie, en Europe et dans le monde. Nous vous invitons à découvrir nos récits et à partager nos archives et ce qu'elles disent sur un monde qui change de façon continue.
Jean Lemierre Jean Lemierre,
Président
du Groupe BNP Paribas