BNP Paribas s’engage à rendre ses sites internet, intranet, extranet et ses progiciels accessibles conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.
Le Schéma pluriannuel de mise en accessibilité 2020-2022 sont en cours de rédaction et seront publiés prochainement.
Cette déclaration d’accessibilité s’applique à https://histoire.bnpparibas.
ÉTAT DE CONFORMITÉ
Le site Source d’Histoire (https://histoire.bnpparibas) est non conforme par rapport au référentiel général d’accessibilité (RGAA) version 4.0.
D’importantes évolutions sont en cours sur le site. Un audit aura lieu au premier trimestre 2022 pour évaluer la conformité du site suite à ces développements.
ÉTABLISSEMENT DE CETTE DÉCLARATION D’ACCESSIBILITÉ
Cette déclaration a été établie le 17/11/2021
RETOUR D’INFORMATION ET CONTACT
Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site https://histoire.bnpparibas/ pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.
VOIES DE RECOURS
Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant. Vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.
Écrire un message au Défenseur des droits (https://formulaire.defenseurdesdroits.fr/)
Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région (https://www.defenseurdesdroits.fr/saisir/delegues)
Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre) Défenseur des droits Libre réponse 71120 75342 Paris CEDEX 07